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Les frais de résiliation Bouygues peuvent être difficiles à calculer. Nous avons créé pour vous un simulateur en ligne facile à utiliser pour vous aider à les calculer. Certains frais de résiliation Bouygues peuvent être remboursés. On vous dit tout sur ces frais !
Calculez les frais de résiliation de votre abonnement Bouygues
En cas de rupture d’un contrat, les FAI prévoient généralement la facturation de frais de résiliation à leurs clients.
Comme chez tous les opérateurs, les frais de résiliation de Bouygues Telecom se présentent sous 2 formes différentes : les frais fixes et variables.
Vous détenez une offre Bbox chez Bouygues Telecom et vous souhaitez mettre un terme à votre abonnement ? Vous êtes dans ce cas-là redevable de frais de résiliation fixes qui s’élèvent à 49 €, si vous avez souscrit l’offre avant le 23/03/2015. En revanche, si vous avez souscrit après cette date, vous devez vous acquitter de 59 € de frais de résiliation. Par ailleurs et si vous avez souscrit une offre 4G Box ou une 5G Box, les frais de résiliation s’élèvent dans ce cas-là à 19 €.
Les clients détenteurs d’une offre mobile chez Bouygues Telecom ne sont quant à eux pas soumis à la redevance de frais de résiliation fixes.
Les clients Bbox comme Mobile peuvent en revanche être redevables de frais de résiliation variables, dans l’éventualité où ils résilient leur offre avant la fin de leur période d’engagement.
Si vous êtes toujours engagé auprès de Bouygues Telecom, il peut dans ce cas-là être judicieux de rester client chez l’opérateur jusqu’à la fin de votre période d’engagement pour ne pas avoir à vous acquitter des frais de résiliation variables. Bouygues Telecom vous laisse également la possibilité de céder votre offre à un tiers, afin d'être exonéré du montant de vos frais de résiliation.
La loi Chatel établit pour l’ensemble des opérateurs français le mode de calcul des frais de résiliation applicables, en se basant sur la durée du contrat et le nombre de mensualités restantes.
Les frais de résiliation sont calculés sur la base du tarif de l’offre hors promotion. Ce qui signifie que si l’abonné bénéficie d’un tarif avantageux pendant 12 mois et qu’il résilie son offre de manière anticipée, il devra payer les mensualités restantes sur la base du plein tarif.
Si vous n’êtes plus engagé, vous n’êtes alors redevable d’aucun frais de résiliation.
D’autre part, il faut savoir que Bouygues Telecom laisse à ses clients Bbox un délai de 30 jours pour renvoyer leurs équipements.
Si le matériel est expédié après le délai imposé, l’opérateur prévoit des pénalités de retard. Vous serez donc redevable de frais supplémentaires en cas de non-restitution du matériel, ou dans l'éventualité où le le matériel renvoyé est endommagé.
Bbox | 70€ |
---|---|
Décodeur Bbox TV | 180€ |
Boîtier de terminaison optique (PTO) | 40€ |
80€ | |
Support d'enregistrement | 60€ |
110€ | |
Box 4G | 75€ |
Box 5G | 250€ |
Clé 4G | 59,90€ |
Accessoires (câble d'alimentation, télécommande, etc.) | 20€/accessoire |
Il est possible de demander le remboursement ou l’exonération de vos frais de résiliation et d’engagement Bouygues Telecom dans plusieurs cas de figure.
Dans un premier temps, Bouygues Telecom peut rembourser les frais de résiliation fixes de ses clients Bbox s’ils respectent plusieurs conditions :
D’autre part, il faut savoir que la plupart des FAI français prévoient le remboursement à hauteur de 100 € des frais de résiliation demandés par votre ancien opérateur, lorsque vous souscrivez une offre.
Par ailleurs, il est également possible de demander l’exonération de vos frais de résiliation et d’engagement, que vous soyez client d’une offre mobile ou Bbox, en cas de force majeure et à condition de présenter un justificatif valable.
Voici les différents motifs pour lesquels Bouygues Telecom peut autoriser une exonération de vos frais de résiliation :
Motif légitime | Pièces justificatives requises |
---|---|
Déménagement à l’étranger ou en dehors de la zone de couverture mobile ou Internet de Bouygues Telecom* | Justificatif de domicile et test d’éligibilité |
Déménagement dans un lieu interdisant l’usage d’une Box Internet (maison de retraite, établissement religieux, etc.) | Attestation de l’établissement mentionnant clairement l’interdiction d’usage |
Handicap ou hospitalisation rendant impossible l’utilisation de l’offre souscrite | Certificat médical ou attestation d’hospitalisation précisant que le client n’est pas en mesure d’utiliser ses services |
Décès du titulaire de la ligne | Acte de décès ou copie du livret de famille mentionnant le décès |
Sinistre qui empêche l’usage des services souscrits (incendie, inondation, etc.) | Attestation de votre assurance ou des pompiers mentionnant les dégâts causés par le sinistre |
Surendettement ou faillite | Lettre de la Banque de France ou copie d’un courrier de recevabilité en commission de surendettement |
Chômage suite au licenciement d’un CDI | Lettre de licenciement ou attestation de Pôle Emploi ou document du solde tout compte |
Mise sous tutelle | Ordonnance du tribunal indiquant l’identité de la personne sous tutelle |
Emprisonnement pour une durée minimum de 3 mois | Certificat d’une maison d’arrêt ou copie du jugement de l’autorité administrative ayant prononcé la mise en détention |
Liquidation ou redressement judiciaire | Jugement qui prononce la liquidation judiciaire ou KBIS avec mention du dépôt de bilan ou courrier du mandataire officiel ou attestation sur l’honneur de cessation d’activité (professions libérales) ou procès-verbal faisant acte de la dissolution (associations) |
Souscription de l’offre par une personne mineure | Carte nationale d’identité ou passeport ou livret de famille |
Modification des conditions contractuelles | NC |
*Dans le cadre d’un déménagement à l’étranger pour une durée supérieure à 6 mois, il est possible de résilier votre offre mobile ou Bbox sans frais si vous respectez les conditions suivantes :
Il est enfin envisageable de demander une résiliation gratuite de votre offre suite à une erreur de la part de Bouygues Telecom ou si l’opérateur n’a pas tenu ses engagements. Le cas échéant, le motif du client demandeur devient légitime ; ce qui entraîne l’exonération de ses frais de résiliation.
Voici les erreurs qui sont considérées comme des motifs valables pour une annulation des frais de résiliation :
Bouygues Telecom ne peut en aucun cas demander de justifier une résiliation anticipée, si cette dernière est motivée par une erreur ou un non-respect des engagements de l’opérateur envers le titulaire de l’offre. En revanche, si les services de l’offre souscrite ne fonctionnent pas, il est nécessaire de prouver la faute de l’opérateur. Pour ce faire, vous devez signaler les problèmes rencontrés à l’opérateur et si ce dernier n’est pas en mesure de trouver une solution, vous pourrez demander la résiliation sans frais de vos services.
La résiliation sans frais pour motif légitime est loin de se limiter à la liste des motifs énumérés précédemment. En effet, il est toujours possible de solliciter l’avis d’une juridiction compétente, comme le stipule l’arrêté de la cour d’appel de Versailles du 4 janvier 2004.
Après avoir résilié votre abonnement, plusieurs possibilités s’offrent à vous pour demander l’exonération de vos frais de résiliation et d’engagement :
Voici quelques exemples qui devraient vous aider à mieux comprendre comment calculer les frais de résiliation de votre offre Bouygues Telecom :
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